Mentions légales

MENTIONS LEGALES

Préambule

https://ayurvedamassagepornic.com

Ci-après dénommé ‘’site’’

est la propriété exclusive de Emmanuelle LATIMIER.

En visitant le Site vous acceptez et adhérez aux termes et conditions énoncés ci-après.

L'objet du Site est destiné à l’information personnelle des internautes qui le consulte.

Article 1 - Informations générales

• Propriétaire du Site : Emmanuelle LATIMIER - 53 rue Mermoz 44210 Pornic
• Ci-après dénommé ‘’éditeur’’
• Responsable de publication : Emmanuelle LATIMIER
• Conception : AVOSAVO
• Webmaster : Pierre-Éric LATIMIER
• Hébergeur : OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Ci-après dénommé ‘’hébergeur’’

 

Article 2 - Conditions générales d’utilisation du Site (CGU)

L’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des CGU décrites ci-après.

Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment par les internautes,

Ci-après dénommé ‘’utilisateur’’

Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l’éditeur sans préavis.

Le site est mis à jour régulièrement. De la même façon, les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment ; elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

Article 3 - Description des services fournis

Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’éditeur.

L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’éditeur, ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de problèmes techniques.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.

 

Article 4 - Limitations contractuelles sur les données techniques

L’utilisateur s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site.

 

Article 5 - Gestion des données personnelles

La consultation du site est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.

L’éditeur s’engage à respecter la vie privée de ses visiteurs et se conforme en tout point à la législation sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles selon les termes du RGPD.

Consultez la page Politique de confidentialité pour plus de précisions à ce sujet.

Aucune information vous concernant ne sera divulguée à des tiers.

En application des articles 38 à 40 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au RGPD depuis mai 2018, toute personne ayant fait l’objet d’une collecte d’information, dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles la concernant, en s’adressant à l’éditeur dont les coordonnées figurent à l’article 1 des présentes mentions légales.

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les Utilisateurs.

 

Article 6 - Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est rigoureusement interdite.

Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.

L’éditeur avise les utilisateurs que de nombreux éléments constituant le contenu de ce site sont protégés par la législation sur le droit d’auteur (textes, photographies, articles, logo, dessins, iconographies, vidéo), et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles, ou sont protégés par la législation sur les marques.

La duplication de tout ou partie du site est strictement interdite en vertu de la loi sur la propriété intellectuelle.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété de l’éditeur ou de tiers ayant autorisé l’éditeur à les exploiter.

Les reproductions sur support papier ou informatique de ce site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins commerciales, publicitaires, d’informations non conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Article 7 - Liens hypertextes et cookies

Le site peut contenir des liens hypertexte vers d’autres sites.

L’éditeur n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et, en conséquence, n’assumera aucune responsabilité.

La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de fichiers de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur. Les fichiers de cookies sont des fichiers de petite taille, qui ne permettent pas l’identification de l’utilisateur ; mais enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les fichiers de cookies visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site et permettent également diverse mesures de fréquentation.

Ces statistiques ne contiennent aucune donnée personnelle.

Il n’y a aucun risque à accepter les cookies du site. Les cookies ne contiennent qu’un numéro d’identification anonyme et ne peuvent pas être exécutés en tant que code ni transporter de virus.

Consultez la page Politique de gestion des cookies pour plus de précisions sur le sujet.

 

Article 8 - Droit applicable et attribution de juridiction

Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français et sont rédigés en français.

L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment.

L’utilisateur s’engage à les consulter régulièrement.

 

Article 9 - Crédits

Le site est réalisé sous WordPress V. 6.3.1

Date de mise-à-jour : 31 août 2023

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